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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN FOUCHE
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La Baguette Joyeuse la baguette joyeuse LA BAGUETTE JOYEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Baguette Joyeuse la baguette joyeuse LA BAGUETTE JOYEUSE
MOULIN FOUCHE, SAS

Numéro de dépôt :
3879944
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
La Baguette Joyeuse la baguette joyeuse LA BAGUETTE JOYEUSE de MOULIN FOUCHE

Présentation de la marque La Baguette Joyeuse la baguette joyeuse LA BAGUETTE JOYEUSE

Déposée le 7 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN FOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Baguette Joyeuse la baguette joyeuse LA BAGUETTE JOYEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN FOUCHE domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN FOUCHE, Mme. ANNIE FOUCHE domicilié(e) 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France.

La marque La Baguette Joyeuse la baguette joyeuse LA BAGUETTE JOYEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Baguette Joyeuse la baguette joyeuse LA BAGUETTE JOYEUSE est expirée depuis le 7 décembre 2021.

MOULIN FOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : La Farine Joyeuse la farine joyeuse LA FARINE JOYEUSE , Multigraines , Multigrains , MI PAO


MOULIN FOUCHE, SAS - 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France


MOULIN FOUCHE, Mme. ANNIE FOUCHE - 15 MOULIN DU GUE - 91760 - ITTEVILLE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.